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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOSHIBA SYSTEMES (France
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ASSURANCE TRANQUILLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSURANCE TRANQUILLIS
TOSHIBA SYSTEMES (France) société anonyme

Numéro de dépôt :
95561116
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015

Présentation de la marque ASSURANCE TRANQUILLIS

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) TOSHIBA SYSTEMES (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE TRANQUILLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOSHIBA SYSTEMES (France domicilié(e) 7, rue Ampère,92804 PUTEAUX (dossier no 2282324) - 92804 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 036 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOSHIBA SYSTEMES (France) Service juridique domicilié(e) 7, rue Ampère, B.P. 131,92804 PUTEAUX Cedex (dossier no 2282324) - 92804 - France.

La marque ASSURANCE TRANQUILLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSURANCE TRANQUILLIS est expirée depuis le 1 mars 2015.

TOSHIBA SYSTEMES (France a également déposé les autres marques suivantes : Mobile ExperT ExperT , BUSINESS FREEDOM PAR TOSHIBA , PRESS GATE TOSHIBA , T-link , T , BUSINESS FREEDOM , PLUZZYbox , PRESSGATE , TRIO , PLUZZY


TOSHIBA SYSTEMES (France) société anonyme - 7, rue Ampère,92804 PUTEAUX (dossier no 2282324) - 92804 - France - SIREN 338036247


TOSHIBA SYSTEMES (France) Service juridique - 7, rue Ampère, B.P. 131,92804 PUTEAUX Cedex (dossier no 2282324) - 92804 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282324 - Publication au BOPI 2005-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

- Assurance - Ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.